Réglement voté lors de l'AG du 7/11/2025
1. Sommaire
2. Introduction
3. Les Obligations administratives
4. Comportement des Membres
5. Règles concernant l’utilisation du terrain
6. Utilisation des matériels du Club
7. Accueil des personnes étrangères au CMG
8. Conformité des modèles
9. Préparation au vol
10. Evolution des modèles
11. Respect du voisinage
12. Procédure à suivre en cas d’accident
13. Participation à la vie du Club
14. Sanctions
15. Révision du Règlement intérieur
2. Introduction
Le règlement intérieur s’adresse aux membres du Club de Modélisme Gétignois qui s’engagent à le respecter. Les recommandations et règles présentées dans ce règlement ont pour objectif d’assurer le maximum de sécurité aux membres du club ainsi qu’aux visiteurs et invités.
Conformément aux statuts du club, les membres du bureau ne seront tenus pour responsables en leur qualité des accidents qui pourraient survenir aux membres de l’association du fait du non-respect du présent règlement et des textes en vigueur.
L’adhésion au Club implique de facto le respect du présent règlement qui est disponible pour chaque adhérent sur le site Web du club.
Ce règlement intérieur s'applique à tous les membres de l'association, qu’ils soient membres actifs, associés, bienfaiteurs ou d'honneur.
Il s’applique également à toutes les personnes invitées par le club à venir bénéficier de notre terrain (rencontres, championnats, visiteurs, etc…)
3. Les Obligations administratives
3.1. Tout adhérent du Club de Modélisme Gétignois doit pouvoir présenter, sur demande des autorités ou du président, sa licence FFAM en cours de validité.
3.2. Tout adhérent du Club de Modélisme Gétignois se doit d’être parfaitement en règle, ainsi que ses modèles, à la réglementation en vigueur, tant sur la partie formative que déclarative. L’adhérent doit pouvoir, sur demande de vérification de l’un des membres du bureau, fournir l’intégralité des documents, déclarations et attestations en vigueur au moment du contrôle.
3.3. Tout adhérent doit avoir payé sa cotisation au Club de Modélisme Gétignois, conformément aux statuts. Le montant de cette cotisation est fixé avant chaque assemblée générale par le bureau en fonction de la situation de la trésorerie et du budget prévisionnel.
Tout membre du club qui n’a pas versé sa cotisation au soir de l’assemblée générale se verra automatiquement exclu de l’accès au terrain pour non-paiement de cotisation, dans l’attente d’une éventuelle régularisation.
Le nombre limite de membres actifs est fixé à 50, compte tenu des capacités d’accueil de la structure.
Les candidatures suivantes sont néanmoins acceptables et soumises à la décision du bureau :
- Les personnes habitant au sein de la commune de Gétigné.
- Les anciens licenciés ayant quitté le club depuis moins de 2 ans
- Les licenciés associés désirant convertir leur invitation en licence définitive
- Les frères, sœurs, conjoints et enfants des licenciés.
Toute candidature supplémentaire sera étudiée par le bureau, au cas par cas. Le bureau pourra déroger de manière ponctuelle à l’article 3.3, sur la base d’éléments concrets, favorables au club, justifiant la dérogation accordée.
4. Comportement des membres
Les membres se doivent respect et entraide. Saluer les membres présents en arrivant est une obligation. La pratique de notre passion doit être synonyme de respect mutuel et de courtoisie sur le terrain et lors des rencontres à l’extérieur.
De nombreux visiteurs viennent voir notre activité. N’hésitez pas à aller vers eux, pour les accueillir et répondre à leurs questions.
5. Règles concernant l’utilisation du terrain
5.1. Les véhicules doivent être stationnés en bordure du terrain afin de ne pas gêner la circulation sur le chemin des Haies.
5.2. Lors des opérations d’entretien du terrain (tonte, remblai, …), les vols seront interdits exceptés si lesdites opérations ne gênent pas l’évolution des modèles (notamment dans sa phase d’approche). Cette autorisation de vol ne pourra être donnée que par un membre du bureau.
5.3. Le local situé sur le terrain est et doit rester fermé à clé. Le dernier sur le terrain doit s’assurer que ce local sera refermé en fin de séance.
5.4. Le premier membre arrivant sur le terrain doit ouvrir l’algéco ainsi que la salle du Container (Ventilation nécessaire)
5.5. Une fois ouverts, ces bâtiments sont à la disposition des adhérents du club. Il appartient aux utilisateurs de les respecter, de les maintenir propres et rangés après usage.
Tout particulièrement :
- Ranger les outils de l’atelier
- Laver et ranger les verres et ustensiles utilisés du bar
- Maintenir propre le local Container (sol et plan de travail)
- Tenir les toilettes propres
Il n’y a pas de poubelle sur le terrain. Chacun est prié d’emporter ses déchets.
6- Utilisation du matériel du Club
Le matériel se trouvant dans les locaux du club est mis à la disposition des adhérents. Sauf cas particuliers, ce matériel est réservé à usage interne et doit être remis en place après utilisation.
Pour utilisation sur des manifestations modélistes extérieures, les barnums, tables et bancs peuvent être sollicités auprès d’un membre du bureau désigné.
Pour tout autre emprunt pour un usage non lié au modélisme (fêtes de famille par ex.), seuls les bancs et tables peuvent être autorisés, là aussi par demande auprès d’un membre du bureau.
Le micro tracteur peut être utilisé sur le site par tout modéliste ayant connaissance de son fonctionnement.
Le tracteur Massey ne peut être utilisé que par des personnes ayant reçu l’autorisation du président du Club exclusivement.
Les dirigeants du club ne pourront être tenus responsables des accidents qui pourraient survenir aux membres du club. Ils déclinent toutes responsabilités pour les dommages subis par les membres, utilisant du matériel ou de l'outillage du club, ou leur appartenant.
Ils déclinent toutes responsabilités pour les dommages corporels ou autres subis par les utilisateurs ne faisant pas partie de l'association et qui auraient participé à la mise en œuvre de ces matériels (appartenant ou non au club).
7. Accueil des personnes étrangères au CMG.
7.1. Les pilotes de passage, titulaires de la licence FFAM en cours de validité, sont autorisés ponctuellement à utiliser notre terrain d’évolution, après en avoir reçu l’autorisation par un membre du bureau.
7.2. En cas de venue régulière sur le terrain (plus de 3-4 fois par an), il sera demandé aux pilotes de passage de s’acquitter d’une licence de membre associé.
7.3. Les visiteurs non licenciés n’ont pas le droit de venir de voler sur le terrain, excepté en double commande pour découvrir le modélisme. En cas de non-respect de cette règle par qui que ce soit, il est demandé aux pilotes présents de faire respecter cet article avec courtoisie. Les utilisations du terrain par des membres non licenciés ou n’ayant pas eu l’autorisation d’un membre du bureau seront suivies d’un dépôt de plainte pour « violation de domicile privé »
7.4. Tant pour les modélistes de passage que pour les visiteurs occasionnels, merci à tous les membres actifs de faire respecter les domaines de vol, les zones d’évolution et les distances de sécurité en vigueur au club (voir articles suivants)
8. Conformité de modèles
8.1. Seules les fréquences officiellement accordées à la pratique de l’aéromodélisme sont autorisées sur le terrain.
Le tableau des fréquences n’existe plus depuis la démocratisation de la bande du 2.4Ghz. Cependant, si un pilote doit voler avec un émetteur sur la bande de fréquence 41 Mhz, il devra s’assurer qu’il soit seul sur la fréquence qu’il veut utiliser. Si la fréquence est déjà utilisée, il est impératif de ne pas allumer l’émetteur.
8.2. Le Bureau décline toute responsabilité en cas d’utilisation de radios et/ou fréquences non autorisées par la législation.
8.3. Tous les modèles devront être en bon état, tant au point de vue de la cellule que de l’équipement électronique. Il est obligatoire d’adapter son matériel en fonction du type de modèle (un matériel performant dans un modèle performant). Ce point étant difficilement mesurable, un pilote s’apercevant d’une grosse anomalie sur un modèle quelconque devra le signaler au propriétaire. Attention, ce devoir ne doit pas se transformer en règlement de compte personnel. Seul l’intérêt du club et la sécurité des membres doivent prévaloir. En cas de contentieux, c’est le président du Club qui aura autorité sur la question.
8.4. Afin de respecter les oreilles des personnes présentes sur le terrain, l’usage des moteurs deux temps en échappement libre est interdit.
8.5. D’une manière générale, tous les pilotes doivent se conformer strictement à la réglementation concernant le poids et la cylindrée des modèles, en adéquation permanente avec les recommandations du « guide de l’adhérent », auquel chaque adhérent à accès sur son espace licencié (site internet de la FFAM).
8.6. Le réglage sur chaque modèle du mode “FAIL SAFE” est obligatoire pour tous les modèles dont le poids excède 800 grammes. L’objectif est d’éviter qu’un modèle en perdition ne parcourt une grande distance.
La configuration minimale imposée est la mise au ralenti des Gaz moteurs (pour un modèle motorisé). Bien sûr, chaque adhérent peut en supplément mettre les fonctionnalités souhaitées ou exigées par la réglementation (Catégorie B notamment). Il est également fortement conseillé aux pilotes planeurs d’avoir un fail-safe programmé pour éviter que le modèle ne puisse parcourir une longue distance, à savoir Croco et couplage ailerons dérive pour obtenir une spirale descendante.
9. Préparation au vol
9.1. Avant le démarrage, le contrôle du bon fonctionnement des gouvernes est également obligatoire, ainsi que la fixation des différents éléments de l'aéromodèle entre eux (ailes, gouvernes), du serrage correct de l'hélice, de la bonne charge des éléments des batteries, du plein de carburant, du sens des gouvernes.
9.2. Par sécurité pour vos doigts, l’usage du démarreur pour la mise en route des moteurs est recommandé. Si démarrage à la main, l’usage d’un gant adapté (renforcé) est obligatoire.
Les zones de démarrage moteur doivent être impérativement respectées (cf. annexe 1), tant pour voler que pour un essai ou un réglage (zones distinctes sur le plan).
Tout autre démarrage en dehors de ces zones est strictement interdit.
9.3. Lors du réglage moteur et par respect pour le matériel de vos voisins, dirigez les gaz d’échappement vers une zone dégagée et assurez-vous que personne ne se trouve dans l’axe et en avant de l’hélice.
10. Evolution des modèles
10.1. Annoncez à haute voix, votre intention de décoller ou d’atterrir. Evitez de parler aux pilotes en cours de pilotage.
10.2. Lors d’un vol, respectez les zones de vol mentionnées et à disposition de tous sur le panneau d’affichage. Adaptez les évolutions de votre modèle en fonction de votre niveau de pilotage et respectez les autres modèles en vol.
10.3. Ne faites pas décoller un modèle si vous n’êtes pas en état de piloter. (Somnolence, fatigue, alcool, drogue...).
10.4. Le survol du Chemin des Haies est strictement interdit, hormis pour un circuit d’atterrissage sur piste diagonale. Par extension, le survol (même en altitude) du village de La Petite Gagnerie est interdit également. Une exception est tolérée pour les planeurs à haute altitude.
10.5. Par prudence, quand plusieurs modèles évoluent en même temps, il est prudent que le circuit de vol soit identique pour tous les avions en vol.
10.6. Tous les vols doivent être réalisés à vue, par voie de conséquence, le vol de nuit est donc interdit sauf autorisation ponctuelle du président.
Dans le cas de pilotage en immersion, vous devez être le pilote en mode élève et le moniteur doit piloter le modèle à vue, et non le contraire.
Si vous utilisez votre aéromodèle (drone, avion, planeur, etc.) pour de la photographie aérienne hors du terrain de vol, vous êtes hors législation, en cas de plainte, vous risquez la condamnation, et l’assurance FFAM ne vous couvrira plus.
10.7. Pour les décollages et atterrissages, la piste choisie collégialement devra rester la même pour toute la séance de vol, sauf modification significative des conditions météo.
10.8. Avant de décoller, vous devez obligatoirement vérifier que la piste soit libre : absence de visiteurs, de modélistes, de modèles ou d’obstacles.
10.9. Prévenez oralement les pilotes quand vous êtes en phase de décollage et d’atterrissage, l’atterrissage d’un modèle est prioritaire devant le décollage d’un autre modèle.
10.10. Les modèles doivent libérer le plus rapidement possible la piste de décollage et d’atterrissage. Il va de soi que cette phase doit se faire avec prudence.
10.11. Durant tout le vol, le pilote devra se trouver sur la plateforme béton prévue à cet effet, afin de favoriser la communication entre les pilotes en cas de problème. Cette règle s’impose également aux pilotes de Park Flyers et de planeurs.
10.12. Il est formellement interdit d’effectuer des rase-mottes au-dessus de la zone réservée aux pilotes et à leurs modèles (parc béton) et de survoler celle-ci.
10.13. Les modélistes qui ne pilotent pas ne doivent pas rester sur la piste, ils se placeront sur la plateforme béton avec les pilotes ou resteront dans le parc à modèle. En cas d’impossibilité d’utilisation de la plateforme béton, les pilotes, de manière concertée, choisiront l’emplacement le plus adéquat pour faire évoluer leurs modèles. Seul le pilote et son assistant sont autorisés à se placer sur la plateforme béton.
10.14. Planeurs et park flyers :
- Planeurs et park flyers sont assimilés à des avions. De ce fait, décollage et atterrissage doivent se faire à proximité immédiate de la piste en dur.
- Le lancer main ne permet que des vols courts. Les pilotes doivent s’assurer qu’ils ne sont à aucun moment une gêne pour les autres pilotes et ils doivent garder à l’esprit que leurs engins sont potentiellement dangereux du fait principalement de leur proximité immédiate des personnes
- Dans le cas d’utilisation de Sandow, de treuil ou de remorquage, les pilotes devront systématiquement informer les autres pilotes de ces phases de mise en altitude qui ne pourront avoir lieu que lorsque la piste est entièrement dégagée. Pour l’atterrissage et compte tenu de la spécificité des planeurs, les pilotes annonceront la zone choisie pour l’atterrissage. Cet atterrissage se fera toujours face au vent.
10.15. Hélicoptères et drones :
- L’évolution de ces appareils se fera sur la piste en dur. Les hélicoptères et drones sont assimilés à des avions et doivent en ce sens se conformer à leurs règles, à savoir utilisation de la piste et positionnement du pilote sur la plateforme béton. Les hélicoptères et drones ne sont pas autorisés à voler le samedi après-midi et le dimanche matin, sauf autorisation ponctuelle du président, du vice-président ou d’un membre du bureau.
10.16. Durée des vols :
- Afin de permettre à chacun d’utiliser l’espace de vol, la durée des vols, lorsque plus de 5 modélistes sont présents, est fixée à 6 minutes. Cette limite ne peut être dépassée qu’après accord des modélistes présents sur le terrain.
10.17. Altitude d’évolution
En application des règles régissant les conditions d’insertion et d’évolution dans l’espace aérien des aéronefs civils ou de la défense non habités, l’altitude maximum sur notre terrain est : 1000 pieds au-dessus du sol (soit 304.8 mètres).
Retenir le principe que l'avion grandeur, hélicoptère ou ULM sont toujours prioritaires sur les aéromodèles.
L'évolution des aéromodèles doit toujours être faite à vue. Pour les vols à une altitude supérieure à 150 mètres, le pilote devra être accompagné d'un assistant qui assure la surveillance de l'espace aérien en application de la règle « Voir, Entendre, Éviter » ; ce dernier donnera les consignes d'évitement au pilote.
11- Respect du voisinage
11.1. Tout doit être mis en œuvre pour réduire au maximum le bruit des modèles équipés de moteurs thermiques :
- Utilisation de silencieux aux normes de bruit en vigueurs
- Utilisation d’hélices silencieuses et de grand diamètre
- Monter les moteurs sur systèmes souples
11.2. En cas de recherche d’un modèle égaré, respectez les cultures en rentrant dans le champ qu’à une seule personne.
Dans la mesure du possible, essayez d’obtenir l’accord du propriétaire du champ, avant d’y pénétrer. Les coordonnés de l’agriculteur mitoyen du site sont disponibles auprès d’un membre du bureau.
Prenez soin de ramasser tous les morceaux de votre modèle, afin d’éviter l’ingestion par les animaux et les appareils agricoles.
11.3. En cas de dommages potentiels, merci de prévenir immédiatement un membre du bureau.
11.4. Les vols sont autorisés tous les jours de 9h00 à 19h00, à l’exception du dimanche (article 11.5) et de la période hivernale (respect de la limite de vol 30 minutes maxi après l’horaire de nuit aéronautique).
11.5. Le dimanche et les jours fériés, les vols des modèles thermiques et à réaction sont autorisés uniquement dans le créneau 10h00 à 13h00, à la suite d’une décision municipale. Ce dernier point est susceptible d’évoluer avec le temps. Des dérogations ponctuelles sont possibles sur autorisation municipale.
12. Procédure à suivre en cas d’accident
12.1. Appeler le plus rapidement possible le président du club, en cas d’absence de celui-ci appeler soit le président-adjoint, soit un membre du bureau. En cas d’urgence, composez le 112 sur votre portable. L’adresse du terrain est : « Club de modélisme, Chemin des Haies, commune de Gétigné »
12.2. Il est demandé aux personnes seules sur le terrain de redoubler de vigilance. En cas d’accident grave, vous n’aurez pas d’aide immédiate à proximité. De ce fait, il est fortement déconseillé de venir voler seul avec des modèles à hélices ou à réacteur.
12.3. En cas de blessure légère, une trousse à pharmacie située dans l’algéco est à la disposition de tous.
13- Participation à la vie du CLUB
13.1. Notre club n’est pas une simple infrastructure accessible via une cotisation. C’est avant tout une “association”.
Un adhérent n’est donc pas inscrit pour recevoir un service du parce qu’il a réglé sa cotisation. Il fait bien partie des acteurs de la vie du club et il a donc un devoir moral envers tous les membres du club de partage des tâches et travaux nécessaires.
Notre association a pu développer ses équipements, principalement grâce aux subventions accordées par nos partenaires mais aussi grâce aux bénéfices issus des nombreuses manifestations réalisées par le club. A chacun de pérenniser notre patrimoine en contribuant à son entretien chaque année.
En conséquence, il est nécessaire que chaque adhérent contribue chaque année, selon ses compétences, à des journées de bénévolat au bénéfice du club. Ces journées peuvent être pour le nettoyage, ou encore pour l’aide active à l’organisation des manifestations approuvées en assemblée générale. Ces journées permettent également de maintenir des tarifs de cotisation raisonnables en s’appuyant sur les ressources internes pour minimiser les coûts de fonctionnement de l’association.
Exemples de tâches et missions :
- Journée Entretien annuel complète
- Tonte régulière piste, débroussaillage
- Entretien matériel / Travaux ponctuels
- Aide active aux manifestations organisées sur le site du club
- Participation à la vie associative communale sur demande du bureau
14. Sanctions
14.1. Les dirigeants du club ont la responsabilité de la bonne marche du club, de l'application du règlement intérieur et notamment le respect de la sécurité et de la discipline.
14.2. Pour un membre qui ne respecterait pas les statuts, le règlement intérieur ou une consigne de sécurité, une suspension temporaire ou une exclusion définitive du club peuvent être appliquées après avoir été mis en demeure par le président de l’association.
14.3. Seul l’ensemble du bureau réuni en assemblée extraordinaire est en mesure de donner une sanction à un membre du club pour faute grave ou manquement aux consignes de ce règlement intérieur et/ou non-respect des statuts du club.
15. Révision du Règlement intérieur
15.1. Le présent règlement a été adopté en assemblée générale par vote à la majorité relative. Celui-ci pourra être révisé uniquement sur demande écrite au président du CMG. Il est révisable dans les cas suivants :
1- Révision en assemblée générale extraordinaire si 50% au moins des licenciés ont signé une demande de révision, envoyé en courrier recommandé A/R au président.
2- Révision en assemblée générale ordinaire si 33% au moins des licenciés ont signé la demande de révision.
3- Révision en assemblée générale extraordinaire si 50% au moins du bureau a signé une demande de révision.
4- Révision en assemblée générale ordinaire si 33% au moins du bureau a signé la demande de révision.